Déposée le 13 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « STYLE ET FONCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA International domicilié(e) 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA International domicilié(e) 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France.
La marque STYLE ET FONCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEFAMA International SAS - 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France - SIREN 442867818
SEFAMA International - 246, Chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillères, paniers verseurs en métal, ouvre-boîte non électrique, casse-noix, ciseaux, pinces, pinces à sucre, pincettes, portionneuse à glace. Appareils de mesurage, de pesage, appareils de mesure du taux d'alcool dans l'air expiré ou le sang, thermomètre à vin, thermomètre de signalisation, de contrôle (non à usage médical). Appareil de séchage, de cuisson, de réfrigération, armoires réfrigérantes, machines à sécher les bouteilles, appareil de ventilation, autocuiseur électrique, chauffe-biberon électrique, allume-gaz, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, appareils et installation de cuisson électriques, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, appareil et machine à glace, pileur à glace électrique, grills, grille-pain, toasteurs électriques, gaufrier électrique, mélangeurs électriques. Meubles, cadres, boites en bois ou en matière plastique, bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métallique, capsules de bouteille non métallique, casiers à bouteille, enveloppes pour bouteille en bois, présentoirs pour bouteille, meubles et armoires destinés à la conservation, au traitement, au stockage ou à la présentation de vins, paniers verseurs non métallique, portes menus et portes livres, présentoirs, rayonnages, tonneaux non métalliques, coffres non métalliques, coffrets non métalliques, corbeilles non métalliques, garde-manger non métallique, paniers non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, casseroles, couvercles, poêles, batteries de cuisine, grills non électriques, repose cuillers, porte ustensiles, pinceaux à pâtisserie, bols doseurs, bols à mixer, poires à four, torches à crème brûlée, pocheuses à œufs, toasteurs non électriques, gaufriers non électriques, crêpières, sorbetière non électrique, beurriers, sucriers, becs verseurs, bocaux, plats à servir, plats à cuisiner, saladiers, boîtes à pain, boîtes à thé, boules à thé, boîtes à café, bouilloires non électriques, moulins à café à main, services à café ou à thé, théière, cafetières non électriques, coquetiers, ustensiles de cuisson, fouets ou batteurs non électriques, presse-fruits non électrique à usage ménager, moules à gâteaux, moules à glaçons, glaçons en plastique, ronds de serviettes, huiliers, légumiers, passoires, moulins à usage domestique à main, moulins à poivre, moulin à sel, salières, poivrières, services (vaisselle), nécessaires pour pique-nique (vaisselle), corbeilles à pain, planches à pain, rouleaux à pâtisserie, pelles à servir, planches à découper, autocuiseur non électriques, récipients calorifuges pour les aliments, armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires, assiettes, bougeoirs, candélabres non en métaux précieux, bouteilles, bonbonnes, bocaux, brosses, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, dessous de plats, entonnoirs, flasques en acier inoxydable, flasques en étain, flasques en verre, peignes et éponges, plateaux de tables et plateaux à servir non en métaux précieux, seaux à glace, seaux équilibreurs thermiques, seaux isothermes, taste-vin, tâte-vin (pipettes), tire bouchons, verres (récipients), carafes, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, entonnoirs, verseurs, seaux. Allumettes, articles pour fumeurs, tabac, briquet, cendriers, coupe-cigares.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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